HS code liste et recherche de codes SH pour les douanes

Des millions d’envois sont effectués à travers le monde et doivent tous être contrôlés, classés et taxés par les autorités douanières. Les noms des produits peuvent varier d’un pays à l’autre.

Afin de savoir à l’avance ce qui est expédié, il existe un système de codes SH.

Les codes SH en bref

HS est l’abréviation de Harmonised System (système harmonisé). Il s’agit d’une terminologie mondiale pour la classification des articles. Il permet aux douanes des différents pays de s’assurer qu’il s’agit bien du même produit et le code HS d’un produit détermine également les droits d’importation. Dans le monde entier, il s’agit d’un code à six chiffres permettant de regrouper et de catégoriser les différentes marchandises et biens exportés. Certains pays vont même plus loin en ajoutant un code à huit chiffres.

Les codes SH déterminent souvent les droits d’importation sur un produit. Par exemple, si vous souhaitez importer dans l’UE des autobus électriques en provenance de Chine, ils relèvent du code SH 870240. Tous les produits relevant de ce code sont soumis à un droit d’importation de 10 %.

La nomenclature tarifaire harmonisée (HTS) est liée aux codes SH et spécifie les droits d’importation pour un code spécifique dans le pays concerné. Par exemple, voici le HTS des États-Unis

Il existe environ 5 300 codes SH en circulation qui identifient les produits d’exportation et qui sont divisés en rubriques et sous-rubriques. Ils sont également organisés en 99 chapitres différents, regroupés en 21 sections. Le code d’expédition est divisé en trois parties distinctes :

  1. Les deux premiers chiffres donnent une indication approximative du produit et renvoient aux différents chapitres de la liste (HS-2).
  2. Les deux chiffres suivants du code permettent d’identifier plus précisément la catégorie de produits (HS-4).
  3. Les deux derniers chiffres du code sont extrêmement spécifiques aux marchandises exportées (HS-6).

Le code SH à 4 chiffres pour les cosmétiques est 3304. Il est décrit comme« Préparations pour l’esthétique ou le maquillage et préparations pour les soins de la peau (autres que les médicaments), y compris les préparations pour la protection solaire ou le bronzage ; préparations pour la manucure ou la pédicure« . Toutefois, les codes à 6 chiffres sont le plus souvent utilisés :
330410 : Préparations pour le maquillage des lèvres
330420 : Préparations pour le maquillage des yeux
330499 : Autres (dans cette catégorie)

Les compléments alimentaires tels que les vitamines relèvent du code SH à quatre chiffres 2936. Les vitamines A, B, D, etc. ont leurs propres sous-codes. La plupart des autres suppléments relèveront du code SH 293690, mais vérifiez bien, car le groupe des produits chimiques organiques (29) est très large.

Généralement, les codes HS de l’électronique commencent par 84 ou 85, mais cela dépend du produit en question :

847130 : Ordinateurs
851714 : Téléphones mobiles
852351 : Disques durs de type Thumbdrives

Les pays peuvent avoir des versions différentes de la liste des codes SH, mais au moins les six premiers chiffres sont entièrement harmonisés. Vous pouvez trouver un bon site web pour rechercher le code de votre produit ici.

Ressources sur le code SH

Nous vous aidons à développer vos activités à l'étranger

Vous souhaitez exporter et vendre vos produits à l’étranger ? Notre approche Scan-Launch-Grow vous aidera à obtenir des résultats rapidement.

Si vous souhaitez acheter des produits à l’étranger, cliquez ici.

La liste complète des codes SH à 2 chiffres

Code SH Catégories à 4 chiffres Description des produits
1 0101 - 0106 Animaux vivants
2 0201 - 0210 Viandes et abats comestibles
3 0301 - 0307 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
4 0401 - 0410 Produits laitiers ; œufs d'oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
5 0501 - 0511 Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
6 0601 - 0604 Arbres et autres plantes vivantes ; bulbes, racines et similaires ; fleurs coupées et feuillage ornemental
7 0701 - 0714 Légumes comestibles et certaines racines et tubercules
8 0801 - 0814 Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons
9 0901 - 0910 Café, thé, maté et épices
10 1001 - 1008 Céréales
11 1101 - 1109 Produits de la minoterie ; malt ; amidons ; inuline ; gluten de blé
12 1201 - 1214 Graines et fruits oléagineux ; céréales, graines et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; paille et fourrage
13 1301 - 1302 Lac ; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
14 1401 - 1404 Matières à tresser végétales ; produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs
15 1501 - 1522 Graisses et huiles animales ou végétales ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires animales ou végétales
16 1601 - 1605 Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
17 1701 - 1704 Sucres et sucreries
18 1801 - 1806 Cacao et préparations à base de cacao
19 1901 - 1905 Préparations à base de céréales, de farine, d'amidon ou de lait ; produits de pâtisserie
20 2001 - 2009 Préparations à base de légumes, de fruits, de noix ou d'autres parties de plantes
21 2101 - 2106 Préparations comestibles diverses
22 2201 - 2209 Boissons, spiritueux et vinaigre
23 2301 - 2309 Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
24 2401 - 2403 Tabac et succédanés de tabac fabriqués
25 2501 - 2530 Sel ; soufre ; terres et pierres ; matériaux de plâtrage, chaux et ciment
26 2601 - 2621 Minerais, scories et cendres
27 2701 - 2715 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses ; cires minérales
28 2801 - 2853 Produits chimiques inorganiques ; composés organiques ou inorganiques de métaux précieux, de métaux des terres rares, d'éléments radioactifs ou d'isotopes
29 2901 - 2942 Produits chimiques organiques
30 3001 - 3006 Produits pharmaceutiques
31 3101 - 3105 Engrais
32 3201 - 3215 Extraits tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; teintures, pigments et autres matières colorantes ; peintures et vernis ; mastics ; encres
33 3301 - 3307 Huiles essentielles et résinoïdes ; préparations pour parfumerie, cosmétique ou toilette
34 3401 - 3407 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, préparations pour polir ou dégraisser, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, "cires pour l'art dentaire" et préparations pour l'art dentaire à base de plâtre
35 3501 - 3507 Substances albuminoïdes ; amidons modifiés ; colles ; enzymes
36 3601 - 3606 Explosifs ; produits pyrotechniques ; allumettes ; alliages pyrophoriques ; certaines préparations combustibles
37 3701 - 3707 Produits photographiques ou cinématographiques
38 3801 - 3825 Produits chimiques divers
39 3901 - 3926 Matières plastiques et ouvrages en ces matières
40 4001 - 4017 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
41 4101 - 4115 Cuirs et peaux bruts (autres que les pelleteries) et cuir
42 4201 - 4206 Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie et de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux d'animaux (autres que ceux du ver à soie)
43 4301 - 4304 Pelleteries et fourrures artificielles ; fabrication de pelleteries
44 4401 - 4421 Bois et ouvrages en bois ; charbon de bois
45 4501 - 4504 Liège et ouvrages en liège
46 4601 - 4602 Ouvrages en paille, sparterie ou autres matières à tresser ; vannerie et sparterie
47 4701 - 4707 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques ; déchets et rebuts de papier ou de carton
48 4801 - 4823 Papier et carton ; ouvrages en pâte à papier, en papier ou en carton
49 4901 - 4911 Livres imprimés, journaux, images et autres produits de l'imprimerie ; manuscrits, tapuscrits et plans
50 5001 - 5007 Soie
51 5101 - 5113 Laine, poils fins ou grossiers ; fils et tissus de crin
52 5201 - 5212 Coton
53 5301 - 5311 Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier
54 5401 - 5408 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
55 5501 - 5516 Fibres synthétiques discontinues
56 5601 - 5609 Ouates, feutres et non tissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages et articles en ces matières
57 5701 - 5705 Tapis et autres revêtements de sol en textile
58 5801 - 5811 Tissus spéciaux ; tissus tuftés ; dentelles ; tapisseries ; passementeries ; broderies
59 5901 - 5911 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles textiles des types utilisés pour l'industrie
60 6001 - 6006 Tissus tricotés ou crochetés
61 6101 - 6117 Vêtements et accessoires du vêtement en bonneterie
62 6201 - 6217 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
63 6301 - 6310 Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; vêtements et articles textiles usagés ; chiffons
64 6401 - 6406 Chaussures, guêtres et articles similaires ; parties de ces articles
65 6501 - 6507 Coiffures et leurs parties
66 6601 - 6603 Parapluies, parasols, cannes, bâtons, fouets, cravaches et leurs parties
67 6701 - 6704 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet ; fleurs artificielles ; articles en cheveux humains
68 6801 - 6815 Articles en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matériaux similaires
69 6901 - 6914 Produits céramiques
70 7001 - 7020 Verre et verrerie
71 7101 - 7118 Perles naturelles ou de culture, pierres précieuses ou semi-précieuses, métaux précieux, métaux plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies
72 7201 - 7229 Fer et acier
73 7301 - 7326 Ouvrages en fer ou en acier
74 7401 - 7419 Cuivre et ouvrages en cuivre
75 7501 - 7508 Nickel et ouvrages en nickel
76 7601 - 7616 Aluminium et ouvrages en aluminium
78 7801 - 7806 Plomb et ses dérivés
79 7901 - 7907 Zinc et ouvrages en zinc
80 8001 - 8007 Étain et ouvrages en étain
81 8101 - 8113 Autres métaux communs ; cermets ; ouvrages en ces métaux
82 8201 - 8215 Outils, instruments, couverts, cuillères et fourchettes, en métaux communs ; leurs parties en métaux communs
83 8301 - 8311 Ouvrages divers en métaux communs
84 8401 - 8487 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines et appareils mécaniques ; leurs parties
85 8501 - 8548 Machines et appareils électriques et leurs parties ; appareils d'enregistrement et de reproduction du son, appareils d'enregistrement et de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
86 8601 - 8609 Locomotives et matériel roulant pour voies ferrées ou similaires et leurs parties ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies ferrées ou similaires et leurs parties
87 8701 - 8716 Véhicules autres que le matériel roulant pour voies ferrées ou similaires, et leurs parties et accessoires
88 8801 - 8805 Aéronefs, véhicules spatiaux et leurs pièces
89 8901 - 8908 Navires, bateaux et structures flottantes
90 9001 - 9033 Instruments et appareils d'optique, de photographie, de cinématographie, de mesure, de contrôle, de précision, de médecine ou de chirurgie ; parties et accessoires de ces instruments et appareils
91 9101 - 9114 Horloges et montres et leurs parties
92 9201 - 9209 Instruments de musique ; parties et accessoires de ces articles
93 9301 - 9307 Armes et munitions ; leurs parties et accessoires
94 9401 - 9406 Meubles ; literie, matelas, sommiers, coussins et articles similaires rembourrés ; lampes et appareils d'éclairage, non dénommés ni compris ailleurs ; enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires ; constructions préfabriquées
95 9501 - 9508 Jouets, jeux et articles de sport ; leurs parties et accessoires
96 9601 - 9618 Articles manufacturés divers
97 9701 - 9706 Œuvres d'art, pièces de collection et antiquités

Exemples d’accompagnement réussis sur de nouveaux marchés

CAN Home appliances
Hydrologic
HCP – the sweetener company
Le Joyau d’Olive
Molarclean
Verantis
Oklas
Plastinovo
Golden Red Trade Solution
Brabantia
De Heus
Topdesk
Apart Group
RR Engineers
EEPC India